Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MEMOFORM
Numéro de dépôt :
1306061
Date de dépôt :
17/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/1995
Présentation de la marque MEMOFORM
Déposée le 17 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) ROUCHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEMOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MEMOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMOFORM est expirée depuis le 17 avril 1995.
ROUCHAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38